PlanLocal d'Urbanisme intercommunal Moëlan-sur-Mer. Journées européennes du patrimoine : 70 ans du Bagad de Lann Bihoué : « Odyssée » – Moëlan-sur-Mer. Circuit / Visite, Concert, Musiques traditionnelles. Le samedi 17 septembre à . Description. Description . Pour célébrer ses 70 ans, le Bagad de Lann-Bihoué a conçu un spectacle exceptionnel, véritable voyage à travers QUIMPERLECOMMUNAUTÉ Plan local d'urbanisme intercommunal AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Conformément à l'arrête n° 2021-023 du 16 décembre 2021 du président de Quimperlé Communauté, le public est informé qu'il sera procédé à une enquête publique unique d'une durée de 39 jours consécutifs, Qui se déroulera du lundi 31 janvier 2022, Cest ainsi sans méconnaître le règlement du plan local d'urbanisme de Moëlan sur Mer que le préfet du Finistère a pu autoriser la société Algolesko à exploiter la concession de culture marine litigieuse. En l'absence d'illégalité de ce contrat pour ce motif, la décision du préfet du 2014 pouvait ainsi régulièrement autoriser le pétitionnaire à commencer les travaux Laville de Quimperlé se trouve dans le département Finistère en région Bretagne. Voir les coordonnées de la mairie de Quimperlé pour vos démarches administratives. Retrouvez aussi toutes les informations locales, immobilières, professionnelles ou de loisirs de la commune de Quimperlé (29300). Lecadastre de Le Trévoux est constitué de 3 163 parcelles, ce qui représente une superficie totale de 20 147 738 m 2. La plus grande parcelle située sur le cadastre de la commune de Le Trévoux mesure 326 132 m 2 et la plus petite a une surface de 0,21 m 2. En moyenne une parcelle à Le Trévoux a une surface de 6 370 m 2, mais la médiane Vay Tiền Trả Góp Theo Tháng Chỉ Cần Cmnd Hỗ Trợ Nợ Xấu. Mairie de Moëlan-sur-Mer La France compte actuellement environ 35 000 communes et quasiment chaque commune possède sa propre mairie. En effet, une mairie est très importante pour une ville ou un village, car il s’agit du cœur de nombreuses démarches administratives. La mairie peut vous recevoir pour des démarches relevant de l’état-civil. Vous pouvez vous rendre dans votre ville de naissance et vous diriger vers la mairie pour demander un acte de naissance, il vous sera délivré sur place ou envoyé par voie postale à votre domicile. Cette démarche est bien sur réalisable par téléphone, et certaines mairies proposent maintenant de faire une demande directement via leurs sites internet. Le fonctionnement est le même concernant tous les autres actes d’état-civil acte de mariage, acte de décès. Vous pouvez également vous rendre dans cette mairie afin de renouveler vos papiers d’identité, telle que la carte nationale d’identité ou le passeport, cependant il est important de se renseigner au préalable car toutes les mairies ne sont pas équipées pour cela. Concernant les mairies équipées du dispositif, il est important de se renseigner aussi car certaines reçoivent uniquement sur rendez-vous, pour le dépôt de votre dossier mais aussi pour récupérer votre carte d’identité ou votre passeport. Le délai d’attente peut être long avant d’avoir un rendez-vous donc pensé à vous y prendre à l’avance. La mairie peut aussi vous obtenir des renseignements concernant l’urbanisme, c’est à cet endroit que vous devez demander certaines autorisations comme le permis de construire, le permis de démolir, etc. Certaines mairies proposent également une gamme plus étendues de démarches. En effet, vous pouvez vous inscrire à la restauration scolaire et aux activités périscolaires depuis leur site internet. Également, le calcul du quotient familial municipal peut être effectué sur certains sites internet de mairie, ce qui peut être utile car ce quotient servira ensuite pour d’autres démarches. Toutes les coordonnées pour joindre cette mairie sont disponibles sur notre site. Vous trouverez l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse mail ainsi que les horaires d’ouverture et les horaires d’accueil du public, car il se peut qu’elles ne soit pas sur cette page toutes les informations utiles sur la mairie de la commune de Moëlan-sur-Mer 29350, située dans la région Bretagne coordonnées complètes, horaires d'ouverture... pour effectuer les diverses formalités et obtenir des renseignements état civil, urbanisme, logement, vie associative et sportive, etc.. Coordonnées de la mairie de Moëlan-sur-Mer Vous trouverez ci-dessous les coordonnées et numéro de téléphone de la mairie de Moëlan-sur-Mer 29350 pour des demandes relatives à l'état civil, l'urbanisme, le logement, la scolarisation, la vie associative ou sportive... Coordonnées postales 2 rue des MoulinsBP 929350 Moëlan-sur-Mer Téléphone 02 98 39 60 10 Horaires d'ouverture de la mairie de Moëlan-sur-Mer Voici les horaires d'ouverture de la mairie de Moëlan-sur-Mer pour vous rendre sur place, la contacter par courrier électronique, etc. Attention, suivant la nature des formalités que vous souhaitez entreprendre urbanisme, logement, assocations... il est possible que les horaires de disponibilités ne soit pas exactement les mêmes. Le samedi De 08h30 à 12h30 Accueil ouvert uniquement pour l'état civil. Du lundi au vendredi De 08h30 à 12h30 et de 14h à 17h Les démarches civiles à la mairie de Moëlan-sur-Mer Les mairies sont des interlocuteurs essentiels pour de nombreuses formalités peut citer par exemple les demandes d'extraits d'acte de naissance copie intégrale, extrait avec filiation ou sans filiation. Celles-ci doivent être adressées à la mairie de la commune de naissance de l'intéressé. Généralement la demande peut se faire sur place ou par courrier faire faire ou refaire sa carte nationale d'identité ou son passeport, les mairies jouent aussi un rôle central. C'est ainsi en mairie que sont prises les empreintes de la personne souhaitant refaire ou faire son titre d'identité. C'est aussi en mairie que le nouveau titre sera récupéré. Il est possible de se rendre dans n'importe quelle mairie si elle est bien équipée pour les cartes d'identité et passeports, ce qui est le cas de bon nombre d'entre elles, et pas nécessairement la mairie de son domicile ni d'ailleurs du département du mairie peut également s'avérer utile pour les personnes en difficulté vis-à-vis du logement, par exemple obtention d'un logement social ou désireuses d'organiser ou de participer à des événements sportifs ou faut également noter que, depuis 1er novembre 2017, les PACS pactes de solidartié civile sont à enregistrer en mairie ou devant notaire et non plus au tribunal d'instance. Pour dissoudre un PACS conclu avant novembre 2017, c'est également à la mairie qu'il faut s'adresser, plus précisément à celle de la commune où se trouve le tribunal d'instance ayant enregistré l'union civile. Informations sur la commune de Moëlan-sur-Mer Région BretagneDépartement Finistère 29Code postal 29350Nombre d'habitants 6900 habitantsDensité 147 habitants/km2Superficie km2Altitude minimale 0 mètreAltitude maximale 67 mètres L'urbanisme à Moëlan-sur-Mer Vous souhaitez consulter le PLU ou le POS de votre commune ? Vous comptez faire construire une maison ou faire d'autres travaux et vous avez besoin d'un permis de construire, de démolir ou d'aménager ? Pour ces raisons et d'autres encore, vous devrez contacter le service urbanisme de votre en effet à lui qu'il faut s'adresser pour toutes vos démarches dans le cadre d'un projet d'urbanisme dont vous aurez vérifier la faisabilité en consultant le PLU de la commune ou le POS ou encore la carte communale. En plus des permis cités ci-dessus, il peut également vous fournir un certificat d'urbanisme qui vous permet soit simplement de vous renseigner de manière générale sur la situation cadastrale d'un terrain, sur les règles d'urbanisme, soit sur l'état de faisabilité de votre plus du PLU et du POS, vous avez également la possibilité de consulter d'autres documents, comme un cadastre ou une carte le service de l'urbanisme d'une mairie n'est pas le seul organisme à contacter lors de vos démarches immobilières. En effet, le SPF service de publicité foncière joue également un rôle très important. C'est lui que vous devez joindre pour obtenir une copie de certains documents comme un état hypothécaire ou des actes de vente, d'achat ou de succession par entrer en contact avec le SPF de Moëlan-sur-Mer, voici toutes ses coordonnées SPF rattaché à Quimper Coordonnées postales Centre des Finances Publiques1 avenue du BradenCS 5171429107 Quimper Cedex Téléphone 02 98 53 14 05 Le PLU de Moëlan-sur-Mer Moëlan-sur-Mer est une commune peu densément peuplée, la densité s'y élève, en effet à seulement 147 habitants/km². Parce qu'elle compte peu d'habitants 6900 habitants, répartis sur une superficie de km², il est probable que la commune de Moëlan-sur-Mer ne se soit pas encore dotée d'un PLU plan local d'urbanisme. En l'absence de ce document d'urbanisme, il faut se référer au POS plan d'occupation des sols ou encore à la carte communale. Si aucun PLU, POS ou carte communale n'existe pour la commune de Moëlan-sur-Mer, c'est le RNU règlement national d'urbanisme qui s'applique.Au sein de cette commune, on trouve une certaine variété dans les types de zones et des règles de constructions qui peuvent varier d'un point à l'autre de la commune en raison d'une activité agricole, d'une forêt... C'est pourquoi la consultation des documents d'urbanisme de la commune est primordiale avant d'envisager d'acheter un terrain. Le cadastre à Moëlan-sur-Mer Le cadastre, mis en place sous Napoléon Ier d'où le nom de "cadastre napoléonien" qu'on lui donne encore parfois consiste en un registre de toutes les propriétés du territoire français et de leur limites. Tenu par les mairies, il répertorie ainsi les différentes propriétés du territoire communal, désignée par leur section et leur numéro de le plan cadastral d'une parcelle en particulier peut s'avérer très opportun lorsqu'on envisage d'acheter un bien immobilier. Le plan cadastral permet en effet de connaître les contours d'une cependant, pour avoir une vision plus exacte des limites précises d'un terrain, un opération de bornage effectuée par un géomètre est parfois cadastre peut être consulté dans la mairie de la commune ou se trouve le terrain concerné. Des plans cadastraux peuvent également être obtenus en les téléchargeant sur le site Internet du cadastre français Sachez néanmoins qu'un plan cadastral ne vous renseignera pas sur l'identité du propriétaire d'un terrain. Pour l'obtention de cette information, il faudra faire une demande d'état hypothécaire au SPF service de publicité foncière en charge de la commune de . Vous en trouverez les coordonnées postales plus haut sur cette page. Le risque sismique à Moëlan-sur-Mer En 2010, après plus de 60 ans de réflexion et d'évolution de ces règles, une réglementation parasismique a été mise en place en France. Ces règles ont pour objectif de limiter les effets d'un tremblement de terre sur les constructions réglementation regroupe trois aspects très importants à prendre en compte lorsqu'on souhaite construire n'importe quel type de bâtiment Le lieu d'implantation du bâtiment. Par exemple, un sol mou sera plus adapté à un bâtiment rigide qu'à un bâtiment souple alors que ça sera l'inverse sur un sol en roches. Il faut aussi éviter de construire un bâtiment près d'une falaise ou d'une conception du bâtiment. Ce dernier doit être construit de sorte à ce que les différentes masses et structures qui le composent soient homogènes et bien équilibrées entre bonne exécution des travaux de construction. Il est bien sûr très important de travailler avec une main-d'oeuvre de qualité et des matériaux solides. Une fois les travaux lancés, il est aussi important d'assurer un bon réglementation est à prendre en compte partout en France, comme dans la commune de $ ville par exemple, où le risque sismique a été évalué à 2. Le risque radon à Moëlan-sur-Mer Depuis juillet 2018, l'information à propos du taux de radon dans un logement est devenue obligatoire pour les éventuels acheteurs et aux locataires. Le radon est un gaz radioactif, souvent présent dans l'air de certains logements. Depuis 1987, le radon est classé comme cancérigène pour le poumon, il serait même la 2ème cause de ce cancer après le radon est plus présent dans certaines régions que d'autres, dans la ville de $ ville par exemple, son risque est de limiter la concentration du gaz radon dans un logement, il faut, notamment renouveler au maximum l’air intérieur aération naturelle, ventilation,renforcer l’étanchéité entre le sol et le connaître la concentration en radon d'une habitation, il faut effectuer des mesures à l’aide d'un détecteur dosimètre. Il est conseillé de le placer dans une pièce souvent occupée salon, cuisine, chambre, en hiver et pendant une durée d'au moins 2 mois. Le risque mérule dans la commune La mérule est un champignon lignivore, s'attaquant donc à la cellulose du bois. Présent dans de nombreuses communes de France il peut menacer la solidité des constructions d'autant qu'il est difficilement détectable car proliférant dans des endroits sombres. Dans des cas critiques, il peut être la cause de l'effondrement d'un ailleurs, la mérule peut aussi causer des allergies et des problèmes présence de mérule a été constatée dans une cinquantaine de départements français, en particulier dans le nord et l'ouest du territoire. Ce champignon prolifère tout particulièrement dans les logements humides, mal-chauffés et mal-aérés. Voici des signes qui font craindre la présence de mérule dans un logement des plaques duveteuses blanches dans les pièces sombres et de couleur orangée voire marron dans les pièces éclairées normalement ;un gondolement des parquets et obtenir confirmation de la présence de mérule dans un logement, il convient de faire appel à un professionnel en diagnostic de mérule. Formulaires CERFA Vous voulez obtenir une carte grise pour votre véhicule ? Vous avez besoin de renouveler votre passeport ? Vous souhaitez bénéficier d'un logement social ? Toutes ces démarches et bien d'autres passent par la fourniture d'un formulaire Cerfa vous devez réaliser des démarches auprès de la mairie, vous pouvez avoir besoin d'un de ces formulaires Cerfa sont à votre disposition ci-dessous, vous n'avez qu'à cliquer sur celui dont vous avez besoin pour le télécharger Publié le 05 mai 2012 à 00h00 L'assistance lors de la présentation de MmeBriant. Dans le cadre de l'élaboration du Plu Plan local d'urbanisme, le plan de zonage a été présenté jeudi soir, à l'Ellipse, devant 200personnes. MmeBriant, du cabinet Géolitt du Relecq-Kerhuon, a développé les différentes phases, définitions et contraintes jalonnant l'élaboration du Plu. Le maire, Nicolas Morvan et son adjoint, Denis Berthelot, ont apporté des précisions et répondu aux questions de la salle. Un net recul de la surface constructible Ce nouveau plan de zonage qui va intégrer le schéma de l'urbanisation dans les dix prochaines années se caractérise par un net recul de la surface constructible au profit de l'exploitation agricole. Actuellement, 547ha sont urbanisés. Le projet expliqué prévoit 40ha à urbaniser toutes constructions et zones d'activité confondues sur toute la durée, 5,34ha sont destinés à l'habitat dans un proche avenir, 17ha ensuite. sont réservés à l'agriculture et en zone verte. Les surfaces de préemption du conseil général et du Conservatoire du littoral vont passer de 243 à 751ha et ceci à l'occasion des mutations +508ha. Il s'agit de terrains inconstructibles, certains sont en culture». La Loi Littoral, le Grenelle, les deux Scot, le Sage gestion de l'eau sont pris en compte dans l'élaboration du Plu en cours d'élaboration depuis huit ans et quelque 50réunions de travail». Le Pos Plan d'occupation des sols n'est plus conforme et nous sommes en insécurité juridique, nous avons deux dossiers en contentieux indemnitaire». 80 nouveaux habitants par an Dans la salle, on a bien compris les notions de dents creuses à l'intérieur d'un hameau, mais on dénonce des disparités de traitement Les longères de Kerfany représentent un projet scandaleux, Kerfany va devenir une zone urbaine très importante». Les terrains à bâtir seront plus petits, on demandera de diviser une parcelle UHC de avec assainissement collectif. Oui aux petits immeubles collectifs, il nous faut la maîtrise publique pour proposer des terrains moins chers», répond le maire. Les élus considèrent que Moëlan devrait garder son attractivité et accueillir 80nouveaux habitants par an. Des projets d'équipements publics ont été effleurés à Kergroës, aux petites Salles». Cahier d'observations et boîte à idées Les cartes correspondant au projet de zonage du futur Plu présentées jeudi soir seront affichées en mairie du mercredi 9mai au mercredi 23mai. Un cahier d'observations et une boîte à idées seront mis à disposition. Denis Berthelot, adjoint à l'urbanisme, recevra en matinée et sur rendez-vous, le jeudi10, les vendredis 18 et 25, les personnes qui souhaitent s'informer sur ce projet de zonage. Contact Service urbanisme, Le document de cadrage du Plu sera également consultable à partir du 9mai sur le site internet de la mairie. Révision dite allégée» du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. Plan local d'urbanisme de Moëlan-sur-Mer AVIS Par délibération en date du 22 mars 2017, le conseil municipal de la commune de Moëlan-sur-Mer a prescrit une révision allégée du PLU. La délibération est affichée en mairie à compter du 30 mars 2017 pour une ... durée d'un phase de concentration du projet de révision est à présent ouverte, le document est consultable en mairie aux jours et heures d'ouverture au différentes modalités de la concertation seront annoncées selon les formes accoutumées presse, site internet, affichage.. Publié le 10 octobre 2013 à 00h00 Après l'arrêt du Plan local d'urbanisme Plu par le conseil municipal, en novembre2012, et l'examen du document par les personnes publiques associées, le projet du Plu a été soumis à l'enquête publique, du 17juin au 31juillet. Le rapport de Mme Michelle Tanguy, commissaire enquêteur désigné par le Tribunal administratif de Rennes pour conduire cette enquête, est consultable à la mairie. Les internautes y ont accès par le site de la mairie, à la rubrique vie municipale-aménagement du territoire Plu. x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus Chercher État des fonds Index Panier Historique Connexion Conserver les filtres Lancer une nouvelle recherche Résultats 5601 à 5620 sur 103626 Imprimer les deux prochaines pages de résultatsOrdre ListeListe texteMiniatures Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0007. – Adresse 46B rue du Maréchal-Exelmans. Parcelles BO314. – Objet démolition totale d'un appentis. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue du Maréchal-Exelmans Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0008. – Adresse 52Bis place Monseigneur-Ruch. Parcelles BD241. – Objet démolition partielle d'un garage. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Place Monseigneur-Ruch Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0010. – Adresse quai Claude-Le-Lorrain. Parcelles CI678. – Objet édicule béton à démolir au mur mitoyen de séparation de l'habitation. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Quai Claude-Le-Lorrain Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0011. – Adresse 88, 90 rue du Sergent-Blandan. Parcelles BP535. – Objet démolition immeuble bao artem ancienne caserne MOLITOR. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue du Sergent-Blandan Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0012. – Adresse 47 rue Henri-Déglin. Parcelles AL470. – Objet démolition de l'ancienne école de chimie ainsi que tous les aménagements extérieurs sur la parcelle. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue Henri-Déglin Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0001. – Adresse 29 avenue de Boufflers. Parcelle s CH427. – Objet démolition totale. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Avenue de Boufflers Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0002. – Adresse 8 rue des Tiercelins. Parcelle s BC255. – Objet démolition intérieure. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue des Tiercelins Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0003. – Adresse 65 rue du Maréchal-Oudinot. Parcelle s BM298. – Objet démolition totale. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue du Maréchal-Oudinot Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0004. – Adresse 10 avenue du Général-Leclerc. Parcelle s BL228, BL267, BL356, BL357, BL413, BL424. – Objet démolition de la couverture en bac acier y compris la structure métallique. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Avenue du Général-Leclerc Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0005. – Adresse 13 B chemin de Bellevue. Parcelle s CL247. – Objet démolition d'un garage pour création d'un accès à la propriété. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Chemin de Bellevue Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0006. – Adresse 7 rue de la Tuilerie. Parcelle s BR493, BR495, BR496, BR602. – Objet démolition totale d'une maison. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue de la Tuilerie Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0007. – Adresse 117 rue Charles-III. Parcelle s BC360. – Objet démolition totale. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue Charles-III Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0010. – Adresse 54 avenue du Général-Leclerc. Parcelle s BV505. – Objet démolition immeuble pour la ZAC Nancy Grand Coeur. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Avenue du Général-Leclerc Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0011. – Adresse 46 rue Guilbert-de-Pixérécourt. Parcelle s AS244, AS245, AS305. – Objet démolition totale. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue Guilbert-de-Pixerécourt Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0012. – Adresse 78 avenue du XXe-Corps. Parcelle s AT173. – Objet démolition d'une cheminée. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Avenue du 20e-Corps Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte • [fin XVIIe]-[1937] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 1-374 Sujet architecture Type plan • document graphique Nom de personne architecte Hornecker, Joseph 1873-1942 Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte Études à l'École nationale des Beaux-Arts 1897-1903 • 1890-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 1-24 Sujet architecture • enseignement artistique Type plan • document graphique Nom de personne architecte Hornecker, Joseph 1873-1942 Nom d'organisation École nationale des beaux-arts Paris Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte Études à l'École nationale des Beaux-Arts 1897-1903 Atelier Pascal [photographie de groupe]. • [vers 1897] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 1 Sujet architecture • enseignement artistique Type plan • document graphique • document photographique Nom de personne architecte Hornecker, Joseph 1873-1942 Nom de personne Pascal, Jean-Louis 1837-1920 Nom d'organisation École nationale des beaux-arts Paris Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte Études à l'École nationale des Beaux-Arts 1897-1903 Architecture religieuse • [1897-1903] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 2-4 Sujet architecture • enseignement artistique • édifice cultuel Type plan • document graphique Nom de personne architecte Hornecker, Joseph 1873-1942 Nom d'organisation École nationale des beaux-arts Paris ← 1 2 3 ... 279 280 281 282 283 ... 5180 5181 5182 → © 2022 Bach Développé par Anaphore mentions légales crédits

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